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Marques déposées par l'association loi 1901 ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée
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VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU
ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
94530572
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014

Présentation de la marque VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU

Déposée le 27 juillet 1994 par l'association loi 1901 ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée domicilié(e) 56, rue Salengro,85013 LA ROCHE SUR YON cedex (dossier no 2269914) - 85013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 717 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) Président Patrick BOURON domicilié(e) 56, rue Salengro,85013 LA ROCHE SUR YON cedex (dossier no 2269914) - 85013 - France.

La marque VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU est expirée depuis le 27 juillet 2014.

ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée a également déposé les autres marques suivantes : ACLAVE NOUS CERTIFIONS NOS ENGAGEMENTS , JAMBON DU PAYS DE VENDEE , JAMBON PAYS VENDEEN , JAMBON VENDEEN , VERITABLE JAMBON DE VENDEE , ACLAVE , ACTOA , PORC FERMIER DE VENDEE , JAMBON DU PAYS VENDEEN


ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 56, rue Salengro,85013 LA ROCHE SUR YON cedex (dossier no 2269914) - 85013 - France - SIREN 384717666


ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) Président Patrick BOURON - 56, rue Salengro,85013 LA ROCHE SUR YON cedex (dossier no 2269914) - 85013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 27 mars 2001 - Rejet partiel n°319108 - Publication au BOPI 2001-03-27

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269914 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), ufs, viande de volaille (à l'exception de la viande de volailles domestiques abattues du genre Gallus), préparations culinaires à base de ces produits : tous ces produits précités provenant de la ferme.